Jean Apollis

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean Apollis
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000789161(source JORF)
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Apollis (Jean)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000609990(source JORF)
nomination
15 Avril 200615/04/2006
De: Apollis (Jean)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000784738(source JORF)
nomination
18 Avril 200318/04/2003
De: Apollis (Jean)
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000215934(source JORF)
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Apollis (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Jean Apollis
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1998-12-31"
JORFTEXT000000756809(source JORF)
admission
09 Octobre 199809/10/1998
De: Apollis (Jean, Joseph, Germain)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Apollis (Jean)
conseiller ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Cour de Cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000548772(source JORF)
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Apollis (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission des sanctions administratives
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000548771(source JORF)
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Apollis (Jean)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Vice-président
Groupe:
Section Transport routier de personnes
JORFTEXT000000548771(source JORF)
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Apollis (Jean)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Vice-président
Groupe:
Section Transport routier de marchandises
JORFTEXT000000548771(source JORF)
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Apollis (Jean)
Objet:
à la section Transport fluvial
Président
Groupe:
Section Transport fluvial
JORFTEXT000000548771(source JORF)
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Apollis (Jean)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Président
Groupe:
Section Transport routier de personnes
JORFTEXT000000529833(source JORF)
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Apollis (Jean)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Président
Groupe:
Section Transport routier de marchandises
JORFTEXT000000529833(source JORF)
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Apollis (Jean)
vice-président
Objet:
à la section Transport fluvial
Président
Groupe:
Section Transport fluvial
JORFTEXT000000529833(source JORF)
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Apollis (Jean)
vice-président
Objet:
à la section Transport par voie ferrée ou guidée
Groupe:
Section Transport par voie ferrée ou guidée
JORFTEXT000000525971(source JORF)
affectation
15 Décembre 199015/12/1990
De: Apollis (Jean)
conseiller; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000343084(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Jean Apollis
inspecteur général adjoint des services judiciaires
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:M. Bernard de Saint Affrique
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000524248(source JORF)
nomination
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.